Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE
C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1521586
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1998
ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE de C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION

Présentation de la marque ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE

Déposée le 22 décembre 1988 par C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION), domicilié(e) 5 D, place Foch, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre SILVESTRI - France.

La marque ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION C.O.B.R.A. CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE est expirée depuis le 22 décembre 1998.

C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : CERBIOL CENTRE DE RECHERCHE BIOLOGIQUE , DIALOGUE LETTRE AUX AMIS


C.O.B.R.A. - CENTRE ONCOLOGIQUE ET BIOLOGIQUE DE RECHERCHE APPLIQUEE (ASSOCIATION) - 5 D, place Foch, 42000 SAINT ETIENNE - France


M. Pierre SILVESTRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

- Produits pharmaceutiques et vétérinaires;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.- Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement.- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.- Communications: Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.- Education: Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.- Divertissements, spectacles: Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Distribution de journaux.- Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.- Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières: services rendus sous contrôle médical.- Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;essais de matériaux;laboratoires. - Services de santé (sous contrôle médical):notamment, service destiné aux personnes atteintes du cancer, du sida et autres maladies graves d'origine virale ou dégénérative, ainsi qu'à leur famille

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.